Déposée le 24 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMIERE ST MICHEL “ E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FRERES MARCHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMIERE ST MICHEL “ E domicilié(e) 14 RUE DE SAURUPT - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 472 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FERMIERE ST MICHEL “ E ” domicilié(e) 14 RUE DE SAURUPT - 54000 - NANCY - France.
La marque LES FRERES MARCHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL FERMIERE ST MICHEL “ E ”, SARL - 14 RUE DE SAURUPT - 54000 - NANCY - France - SIREN 322472051
SARL FERMIERE ST MICHEL “ E ” - 14 RUE DE SAURUPT - 54000 - NANCY - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.
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